Marque enregistrée - Marque en non vigueur
78 TOURS.
Numéro de dépôt :
1560892
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999
Présentation de la marque 78 TOURS.
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS JOLLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 78 TOURS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 78 TOURS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 78 TOURS. est expirée depuis le 14 novembre 1999.
AUTOCARS JOLLIVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18